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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPTI
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Engrais durable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Engrais durable
SPTI, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3806755
Date de dépôt :
16/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2021
Engrais durable de SPTI

Présentation de la marque Engrais durable

Déposée le 16 février 2011 par la Société Anonyme (SA) SPTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Engrais durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPTI domicilié(e) 20 RUE QUENTIN BAUCHART - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 029 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPTI domicilié(e) 20 RUE QUENTIN BAUCHART - 75008 - PARIS - France.

La marque Engrais durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Engrais durable est expirée depuis le 16 février 2021.

SPTI a également déposé les autres marques suivantes : SPTI , Engrais renouvelable , Engrais minéral renouvelable , renewable fertilizer , SMART ENERGIES , Engrais minéraux durables , Engrais minéraux renouvelables , Engrais minéral durable


SPTI, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 20 RUE QUENTIN BAUCHART - 75008 - PARIS - France - SIREN 552029639


SPTI - 20 RUE QUENTIN BAUCHART - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 18 avril 2012 - Rejet partiel n°574202 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, resines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.